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Les clauses incitatives de respect et d’optimisation des coûts en marché de maîtrise d’oeuvre

29 septembre 2014

Emeric Morice – ACCP, octobre 2014. Si les clauses encadrant la rémunération du maître d’oeuvre peuvent s’avérer efficaces pour lutter contre certaines dérives et réduire les coûts, l’optimisation financière ne doit pas être un objectif en soi. L’acheteur public doit être particulièrement vigilant lors de la rédaction et la négociation de telles clauses.

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