Lorsque l’infraction de diffamation ou injure publique résulte du contenu d’un message adressé par un internaute à un service de communication en ligne – en l’occurrence un blog – , et mis par ce service à la disposition du public dans un espace de contributions personnelles identifié comme tel, le directeur de publication peut voir sa responsabilité engagée s’il est établi qu’il n’a pas agi promptement pour retirer ce message dès le moment où il en a eu connaissance. La Cour de Cassation a récemment précisé la façon dont il convenait d’apprécier la notion de « promptitude ». En l’occurrence, elle considère qu’un délai de plus de deux mois entre la mise en ligne et le retrait est fautif (Cass. Crim., 30 octobre 2012, n°11-88.562).
